Mentions Légales

1 - Propriétaire et éditeur du site :
Entreprise Monsieur Marc MANSOT.
RCS Dijon 510 552 706
Siège social : 3 rue du quarré 21470 BRAZEY EN PLAINE.
email : contact @ debarras-maison-bourgogne.com

2 - Droits d'auteur :
L'intégralité du contenu présent sur ce site est la propriété exclusive de Monsieur Marc MANSOT, qui se réserve le droit d'autoriser l'utilisation complète ou partielle des éléments figurant sur ce site.

3 - Crédits photos :
Tous droits réservés.

4 - Hébergement :
OVH - SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

5 - Données personnelles et cookies :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site de Marc Débarras, les données suivantes sont recueillies : nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone.

Les informations personnelles collectées par le biais du du formulaire de contact sur le site de Marc Débarras sont réservées exclusivement à l'entreprise Monsieur Marc MANSOT et ce, dans le but de répondre aux demandes d'informations et de devis.

 

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, modifié en 2004, dite loi « informatique et libertés », l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des informations qui le concernent.

Pour exercer ce droit, l’utilisateur envoie :
- un courrier électronique à l’adresse contact @ debarras-maison-bourgogne.com,
- un courrier à l’adresse de l'entreprise Marc Débarras citée ci-dessus en indiquant son nom, prénom, adresse et mail.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

 

Un cookie stocke des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ces informations sont lisibles lors de prochaines visites sur le site mais ne permettent pas d’identifier l’utilisateur.

L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise Marc Débarras à y procéder. En tout état de cause l'entreprise Marc Débarras s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale.

L’utilisateur peut s’opposer à l'enregistrement des Cookies en paramétrant son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox : Choisir le menu "Outils " puis "Options", cliquer sur l'icône "Vie privée", repérer le menu "Cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour Microsoft Internet Explorer : Choisir le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). Cliquer sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") et sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra : Choisir le menu "Fichier" > "Préférences", Vie Privée